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Mentions légales

1. Informations sur le Site et l’Éditeur

Le site internet ATC ELECTRO (ci-après dénommé « le Site ») est accessible à l’adresse suivante : [atcelectro.com].
L’éditeur de ce site est la société D.C.T FRANCE, spécialisée dans la vente d’appareils électroménagers. ATC ELECTRO est une marque de la société D.C.T FRANCE.

Les présentes mentions légales régissent l’accès et l’utilisation du site Internet [https://www.atcelectro.com] (ci-après, le « Site »).
En accédant ou en utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions.

Identité de l’entreprise
Nom de la société : D.C.T FRANCE
SIREN : 880371091
SIRET : 88037109100013
Numéro TVA intracommunautaire : FR01880371091
Numéro RCS : Toulouse B 880 371 091
Téléphone : 06 44 68 41 35
Courriel : contact@atcelectro.com
Site Internet: atcelectro.com

Propriété intellectuelle
Tous les éléments constitutifs du Site, tels que les textes, graphismes, images, vidéos, sons, logos et marques, sont protégés par les lois françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive d’ATC ELECTRO, sauf indication contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du Site ou de ses éléments sans l’autorisation préalable de la société ATC ELECTRO est strictement interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur.

Limitation de Responsabilité
ATC ELECTRO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l’absence de toute erreur ou omission.
En conséquence, ATC ELECTRO décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de l’utilisation de son contenu ou de l’impossibilité d’y accéder.
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La société décline toute responsabilité quant au contenu et aux pratiques des sites tiers, l’accès à ces sites étant sous la responsabilité de l’utilisateur.

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Responsable du traitement des données : ATC ELECTRO

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Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d’accord amiable entre l’utilisateur et ATC ELECTRO, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le différend.

Modification des Mentions Légales

ATC ELECTRO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification.

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